Louis Gardel


De: Louis Gardel
Objet:
membres de la commission précitée
membres titulaires du deuxième collège
Groupe:
Commission précitée
date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000017791488(source JORF)
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Gardel (Louis, Charles, Marie)
écrivain, scénariste ; 30 ans d'activités professionnelles et littéraires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Louis Gardel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre de l'article 3 du décret no 89-403 du
2 juin 1989
instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française
modifié par le décret no 96-235 du
21 mars 1996
Groupe:
Conseil supérieur de la langue française
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000211837(source JORF)
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Gardel (Louis)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Gardel (Louis)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Gardel (Louis)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000741635(source JORF)
nomination
30 Mars 199630/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.